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Mentions légales
Forme juridique : Auto-entreprise
Nom Commercial : LA CABANE A VAPEUR
Dirigeant : Claude HOURCADE
Adresse du siège social : 495 rue de Neuilly en Thelle - 60730 LACHAPELLE ST PIERRE
Mail : contact@lacabaneavapeur.fr
Téléphone : 09 50 94 74 53
Siret : 795 047 398 00016
Code NAF: 4791A
Numéro de TVA intracommunautaire : Dispensé
Responsable de la publication :Mr Claude HOURCADE
Hébergement : OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
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Celles-ci restent la propriété exclusive de LA CABANE A VAPEUR, elles ne seront ni louées, ni cédées, ni transmises, ni vendues.
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Prix
Conformément au code général des impôts les prix indiqués sont des prix en euros nets sans taxe incluses
TVA non applicable - article 293 B du CGI
Crédits
Ce site internet a été réalisé par La Cabane A Vapeur™ .
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Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.